Les stages d'orientation pour tous |
Espace entreprises |
Conditions générales de vente:
A/ Modalités d’inscription :
L’inscription implique l’acceptation sans réserve de l'intégralité des présentes conditions générales de vente.
Toute inscription doit être effectuée au moyen du bulletin d’inscription signé par chaque participant et être accompagnée du réglement des Droits d'inscription prévus. Ce réglement pourra être encaissé dès sa réception et n’est pas remboursable.
Mais si le stagiaire annule sa participation au stage plus de
deux mois à l’avance, le réglement versé sera pris en compte et déduit
d'une éventuelle inscription à un futur stage s'il reste des places
disponibles.
Pour la participation aux circuits type probatoire AMM:
Toute inscription doit être effectuée au moyen du bulletin d’inscription signé par chaque participant et être accompagnée du réglement des Droits d'inscription prévus. Ce règlement pourra être encaissé dès sa réception et n’est pas remboursable.
Mais si le participant annule sa participation au circuit test plus de deux mois à l’avance, le réglement versé sera pris en compte et déduit d'une éventuelle inscription à un futur circuit test s'il reste des places disponibles.
Pour la participation à une journée d'initiation:
Toute inscription doit être effectuée au moyen du bulletin d’inscription signé par chaque participant et être accompagnée du réglement des droits d'inscription prévus. Ce règlement pourra être encaissé dès sa réception et n’est pas remboursable.
Mais si le participant annule sa participation à la journée d'initiation plus de deux mois à l’avance, le réglement versé sera pris en compte et déduit d'une éventuelle inscription à une future journée d'initiation s'il reste des places disponibles.
B/ Mineurs
:
Les mineurs peuvent participer aux formations à conditions d’être
inscrits avec un des parents exerçant l’autorité parentale. C’est ce
parent qui doit signer l’inscription de son enfant.
C/ Annulation par l’organisateur :
L'organisateur se réserve le droit d'annuler une prestation jusqu'à 4
jours avant le début de celle-ci si le nombre de participants est
inférieur à 4. Ce délai de 4 jours est retenu pour vous permettre de
faire face au mieux à vos propres engagements. Pour information, cette
situation ne s'est jamais produite en 20 années d'exercice.
L'organisateur peut aussi se trouver dans l’obligation d’annuler un stage (évènement climatique
particulier, maladie ou blessure...). Cette situation ne s'est
également encore jamais produite en 20 années d'exercice.
Dans le cas d'une annulation par l'organisateur, les personnes inscrites sont intégralement remboursées et bénéficient d'une réduction de 25 euros pour une future inscription, mais elles ne peuvent prétendre à aucune autre indemnité.